Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LEMTEA
VITTEL SA

Numéro de dépôt :
1267826
Date de dépôt :
06/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2004

Présentation de la marque LEMTEA

Déposée le 6 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEMTEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITTEL domicilié(e) 88800 VITTEL (dossier no 2031834) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 808 491 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2031834) - France.

La marque LEMTEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LEMTEA est expirée depuis le 6 avril 2004.

VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : MOENA , VITTELPACK , TEA TIME ? , ASTROBUL , VAHINA , DJULIP , HEHO , ATRIUM , VITTEL TONIC , VITTELLOISE ORANGE MANDARINE


VITTEL SA - 88800 VITTEL (dossier no 2031834) - France - SIREN 317808491


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2031834) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Renouvellement sans limitation le 5 avril 1994 n°2031834 - Publication au BOPI 1994-04-05

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Thé et préparations à base de thé; boissons à base de thé et préparations pour faire des boissons à base de thé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.